Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bella
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLE WOMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bella domicilié(e) 3 rue gilberte desnoyer - 93600 - aulnay sous bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 628 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bella, M. rimiao lin domicilié(e) 3 rue gilberte desnoyer - 93600 - aulnay sous bois - France.
La marque BELLE WOMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
bella, sarl - 3 rue gilberte desnoyer - 93600 - aulnay sous bois - France - SIREN 497628776
bella, M. rimiao lin - 3 rue gilberte desnoyer - 93600 - aulnay sous bois - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657962 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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